Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOS DU PERE CLEMENT
SCEA CLOS DU PERE CLEMENT, SCEA

Numéro de dépôt :
3438568
Date de dépôt :
04/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
04/07/2026
CLOS DU PERE CLEMENT de CLOS DU PERE CLEMENT

Présentation de la marque CLOS DU PERE CLEMENT

Déposée le 4 juillet 2006 par CLOS DU PERE CLEMENTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CLOS DU PERE CLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-32 du 11 août 2006.

Le déposant est CLOS DU PERE CLEMENTTODO domicilié(e) 911 ROUTE DE VAISON, LA ROMAINE - 84820 - VISAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 057 511 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CLOS DU PERE CLEMENT, M. DEPEYRE JEAN-PAUL domicilié(e) 911 ROUTE DE VAISON, LA ROMAINE - 84820 - VISAN - France.

La marque CLOS DU PERE CLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3438568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DU PERE CLEMENT arrivera à expiration en date du 4 juillet 2026.

CLOS DU PERE CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CÔTES DU RHÔNE , DOMAINE NOTRE DAME , LA LINOTTE MELODIEUSE , DOMAINE DU VIEUX CAVEAU


SCEA CLOS DU PERE CLEMENT, SCEA - 911 ROUTE DE VAISON, LA ROMAINE - 84820 - VISAN - France - SIREN 390057511


SCEA CLOS DU PERE CLEMENT, M. DEPEYRE JEAN-PAUL - 911 ROUTE DE VAISON, LA ROMAINE - 84820 - VISAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-49

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2016 n°2615990 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-04-19

Vins appellation d'origine contrôlée Côtes du Rhône Villages VISAN.